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Enquête publique portant sur le projet de révision du plan de protection de l'atmosphère sur l'ensemble du territoire de la région d'Île-de-France
Le dossier d’enquête publique comprenant notamment l’avis de l’autorité environnementale est mis à disposition du public :
en mode lecture
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en téléchargement
De plus, pendant toute la durée de l’enquête publique, un exemplaire papier du dossier d’enquête, est déposé et mis à la disposition du public dans les lieux d’enquête indiqués dans l’arrêté d’ouverture d’enquête.